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Ville Vie démocratique Séances du conseil et procès-verbaux

Séances du conseil et procès-verbaux

Sauf quelques rares exceptions, les sessions du conseil ont lieu le premier lundi de chaque mois à 19 h 30. Elles se tiennent à l’Hôtel de Ville au 588, rue De Montcalm.

C’est seulement lors de ces assemblées que les élus peuvent prendre des décisions qui engagent la municipalité. Les sessions ordinaires sont destinées à l’administration des affaires courantes. Tous les sujets relevant de la compétence de la municipalité peuvent y être abordés.

Il peut aussi arriver que le conseil tienne une séance extraordinaire ; celle-ci ne traite normalement que des sujets déterminés à l’avance et mentionnés dans l’avis de convocation.

Entre ces assemblées, les membres du conseil tiennent des séances de travail dans le but d’approfondir certains dossiers, de dresser l’ordre du jour des assemblées, etc. Aucune décision officielle ne peut cependant être prise lors de ces séances de travail.

C’est en assemblée publique que le conseil prend ses décisions.

Calendrier des séances 2025

  • 13 janvier 
  • 3 février
  • 3 mars
  • 7 avril
  • 5 mai
  • 2 juin
  • 7 juillet
  • 11 août
  • 8 septembre
  • 1er octobre
  • 17 novembre
  • 1er décembre

Procès-verbaux 2025

Les procès-verbaux présentés dans cette section sont le résultat d’une compilation administrative. Ils n’ont aucune valeur légale. Seuls les documents dûment signés ont une valeur légale.

Pour obtenir de l'information sur un document officiel

Téléphone : 450 836-7035

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