Urbanisme
L'urbanisme à Berthierville : bâtir l'avenir, harmoniser le présent !
Le service de l'urbanisme à Berthierville veille à un développement équilibré de la ville. Il gère le zonage des secteurs résidentiels, commerciaux et industriels, délivre les permis de construction et s'assure que les projets respectent les normes de sécurité, d'esthétique et d'intégration avec l'environnement. Ce dernier, protège aussi l'environnement et le patrimoine tout en planifiant la croissance future de la ville pour répondre aux besoins des citoyens. En somme, il aide à créer un cadre de vie agréable et bien organisé pour tous.
Les principaux règlements d'urbanisme incluent généralement des documents régissant l'aménagement du territoire, le zonage, la construction et les permis.
Informations clés sur la réglementation en urbanisme
Abris temporaires
En bref
Ce règlement encadre l'installation d'abris temporaires pour véhicules ou autres structures et en spécifie l'emplacement et les conditions d'aménagement, afin de ne pas gêner la circulation publique ou nuire à l'esthétique urbaine.
Pour les abris de jardin ou structures temporaires installés en été, comme les cabanons ou tonnelles, ce règlement précise les dimensions maximales autorisées, les matériaux de construction et les conditions d’implantation. Ces structures doivent être installées loin des lignes de propriété et respecter les normes de sécurité définies par la ville.
Les abris temporaires pour véhicules sont autorisés du 15 octobre au 30 avril de l’année suivante. En dehors de cette période, la toile et la structure doivent être enlevées et démontées.
Jardins et espaces verts
En bref
Ce règlement régule l’aménagement des jardins et espaces verts, y compris la hauteur des haies et des plantes. Il définit les zones où certaines espèces végétales sont permises ou interdites et impose des restrictions pour garantir la visibilité et la sécurité publique, notamment dans les intersections ou près des trottoirs. Certaines tailles de plantes peuvent également être restreintes dans des zones spécifiques pour maintenir l’esthétique de la ville.
Enseignes commerciales
En bref
Les règles concernant l’affichage public stipulent la taille maximale des enseignes commerciales, l’éclairage et l’emplacement. Par exemple, une enseigne ne peut excéder 6 mètres carrés dans une zone résidentielle ou 12 mètres carrés dans une zone commerciale, sans dépasser la limite de hauteur de 4 mètres du sol. Les citoyens doivent respecter ces critères pour ne pas empiéter sur l’espace public.
R764-10 - Règlement relatif à l'émission des permis et des certificats d'autorisation
Entretien et propreté
En bref
Ce règlement stipule que les citoyens doivent maintenir leurs propriétés en bon état, sans accumulation de débris, d’ordures ou de végétation envahissante. Par exemple, les haies ne doivent pas empiéter sur les trottoirs, et les terrains doivent être débarrassés des déchets ou objets non autorisés sur la voie publique.
Stationnement en période hivernale
En bref
Ce règlement interdit le stationnement sur les rues pendant les opérations de déneigement afin de faciliter l'accès aux équipements de déneigement. Il permet de s'assurer que les rues soient dégagées pour la sécurité de tous pendant l'hiver.
Le stationnement dans les rues de Berthierville est interdit du 15 novembre au 15 avril inclusivement, entre minuit et 8 heures, sauf si la Ville émet une levée de l’interdiction.
Terrasses et aménagements extérieurs
En bref
Les citoyens souhaitant installer des terrasses ou réaliser des aménagements extérieurs (clôtures, patios, abris de jardin) doivent se conformer à ce règlement qui précise les dimensions, les matériaux et l'emplacement autorisés. Ces aménagements doivent respecter les normes de sécurité, d'esthétique et d'intégration à l'environnement urbain de Berthierville. Toute installation temporaire ou permanente nécessite un permis, et les terrasses doivent être installées à une distance minimale des voies publiques ou des propriétés voisines.
R764-10 - Règlement relatif à l'émission des permis et des certificats d'autorisation
Information
Pour toute demande concernant la réglementation d'urbanisme ou pour un suivi de dossier en urbanisme, nous vous invitons à contacter le Service de l'urbanisme et de l'environnement.
Guillaume Dumouchel
Directeur de l'urbanisme et de l'environnement
Téléphone : 450 836-7035, poste 4016
Courriel : urbanisme@ville.berthierville.qc.ca