Procès-verbaux

Les procès-verbaux présentés dans cette section sont le résultat d’une compilation administrative. Ils n’ont aucune valeur légale. Seuls les documents dûment signés et disponibles ont une valeur légale. Si vous désirez obtenir le document officiel de la Ville de Berthierville, veuillez vous informer au 450 836-7035.

2024

• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 12 décembre 2024 (taxation)
• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 12 décembre 2024 (budget)
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 2 décembre 2024
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 4 novembre 2024
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 7 octobre 2024
• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 23 septembre 2024
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 9 septembre 2024
• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 20 août 2024
• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 17 août 2024
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 12 août 2024
• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 31 juillet 2024
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 8 juillet 2024
• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 25 juin 2024
• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 10 juin 2024
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 3 juin 2024
• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 9 mai 2024
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 6 mai 2024
• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 9 avril 2024
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 2 avril 2024
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 4 mars 2024
• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 26 février 2024
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 5 février 2024
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 15 janvier 2024

2023

• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 14 décembre 2023 (taxation)
• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 14 décembre 2023 (budget)
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 4 décembre 2023
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 6 novembre 2023
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 2 octobre 2023
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 11 septembre 2023
• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 29 août 2023
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 7 août 2023
• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 19 juillet 2023
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 3 juillet 2023
• Procès verbal de la séance extraordinaire du 19 juin 2023
• Procès verbal de la séance ordinaire du 5 juin 2023
• Procès verbal de la séance ordinaire du 8 mai 2023
• Procès verbal de la séance extraordinaire 24 avril 2023
• Procès verbal de la séance extraordinaire 13 avril 2023
• Procès verbal de la séance ordinaire du 3 avril 2023
• Procès verbal de la séance extraordinaire du 21 mars 2023
• Procès verbal de la séance ordinaire du 6 mars 2023
• Procès verbal de la séance ordinaire du 6 février 2023
• Procès verbal de la séance ordinaire du 16 janvier 2023

2022

• Procès verbal de la séance extraordinaire du 21 décembre 2022 (TAXATION)
• Procès verbal de la séance extraordinaire du 21 décembre 2022 (BUDGET)
• Procès verbal de la séance ordinaire du 5 décembre 2022
• Procès verbal de la séance ordinaire du conseil du 7 novembre 2022
• Procès verbal de la séance extraordinaire du 24 octobre 2022
• Procès verbal de la séance ordinaire du 3 octobre 2022
• Procès verbal de la séance extraordinaire du 19 septembre 2022
• Procès verbal de la séance ordinaire du 6 septembre 2022
• Procès verbal de la séance ordinaire du 8 août 2022
• Procès verbal de la séance ordinaire du 4 juillet 2022
• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 20 juin 2022
• Procès verbal de la séance ordinaire du 6 juin 2022
• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 1er juin 2022
• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 24 mai 2022
• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 9 mai 2022
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 3 mai 2022
• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 19 avril 2022
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 4 avril 2022
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 7 mars 2022
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 7 février 2022
• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 24 janvier 2022
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 11 janvier 2022

2021

• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 22 décembre 2021 (taxation)
• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 22 décembre 2021 (BUDGET)
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 6 décembre 2021
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 16 novembre 2021
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 4 octobre 2021
• Procès verbal de la séance ordinaire du 7 septembre 2021
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 2 août 2021
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 5 juillet 2021
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 7 juin 2021
• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 25 mai 2021
• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 6 mai 2021
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 3 mai 2021
• Procès verbal de la séance ordinaire du 6 avril 2021
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 8 mars 2021
• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 24 février 2021
• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 9 février 2021
• Procès-verbal de sa séance ordinaire du 1er février 2021
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 11 janvier 2021

2020

• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 22 décembre 2020
• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 14 décembre 2020 – Taxation
• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 14 décembre 2020 – Budget
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 7 décembre 2020
• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 30 novembre 2020
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 2 novembre 2020
• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 19 octobre 2020
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 5 octobre 2020
• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 28 septembre 2020
• Procès-verbal de la extraordinaire du 21 septembre 2020
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 8 septembre 2020
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 3 août 2020
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 6 juillet 2020
• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 15 juin 2020
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 1 juin 2020
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 4 mai 2020
• Procès-verbal de la séance extraordinaire du 14 avril 2020
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 6 avril 2020
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 3 mars 2020
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 3 février 2020
• Procès-verbal de la séance ordinaire du 13 janvier 2020